Veille réglementaire

 

Dirigeant d’organisme, chef d’entreprise, responsable de service, vous devez manager votre entité et en assurer son fonctionnement et sa pérennité. Dans ce cadre, vous avez la responsabilité de respecter et de faire respecter les réglementations en vigueur applicables à votre organisme. 
Toutes entreprises quels que soient son domaine d’activité, sa taille et ses secteurs géographiques sont soumis à des réglementations liées à la qualité, la santé, la sécurité et l’environnement.
La veille réglementaire est une activité qui consiste à identifier les textes réglementaires qui sont applicables à votre  organisme, et de définir les actions nécessaires à mettre en place pour se conformer à ces exigences.
 

Des modifications d’activités, des nouveaux projets, des nouveaux textes réglementaires, une mise en demeure, un accident… vos obligations réglementaires, par leurs évolutions permanentes, nécessitent un suivi et une mise à jour régulière par la mise en place d’un dispositif  de  veille réglementaire.
Mettre en place ce service dans l’entreprise, cela signifie connaître, comprendre et appliquer mieux les exigences réglementaires qui lui sont applicables.

 


A cet objectif, nous vous proposons différents niveaux d’accompagnement pour une veille réglementaire efficace et quotidienne :

 Élaboration d’une veille réglementaire 

Une approche générale sur des textes réglementaires couvrant  à la fois les domaines de la santé au travail, la sécurité au travail et l'environnement. 
Cette  phase est accompagnée d’une assistance technique  en réglementation est elle consiste à :

Vérifier l’état des lieux du site vis-à-vis de ses obligations réglementaires et connaitre les installations, les équipements et les produits liés à l’activité de l’entreprise. 
Identifier les textes réglementaires qui sont applicables à votre organisme.
Vérifier et évaluer l’état de conformité des textes applicables avec preuves de conformités 
Définir les actions à entreprendre pour chaque texte réglementaire non conforme 
Préparer le plan d’action de conformités réglementaire

 Abonnement annuel au service veille réglementaire 

Un Abonnement annuel au service veille réglementaire consiste a l’envoie mensuel par E-mail des apparitions de toute nouvelle exigence réglementaire selon la fiche d’alerte d’apparition d’une nouvelle réglementation accompagnée d’une interprétation détaillé.
Cette mission est réalisé par un accès à tout moment  de nos experts à l’ensemble des réglementations qui vous concernent ; Un accompagnement personnalisé à votre secteur d’activité avec interprétation des textes selon les contraintes spécifiques de vos métiers

 Audit de vérification de conformité réglementaire 

PreVentis assure la prestation de l’audit de conformité réglementaire réalisée par nos experts consultants. Cette phase consiste à évaluer le niveau de conformité de l'entreprise par rapport à toutes les exigences applicables.
Audit de conformité interne du registre des exigences réglementaires 
Vérification d’applicabilité et de conformité avec les preuves tangibles 
Evaluation 

Audit & Assistance QHSE
Notre équipes
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Elaboration des Plans architecturaux nécessaires au dossier d’autorisation
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